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Acheter un terrain à bâtir

La construction d’une maison est une véritable aventure qui fait rêver beaucoup de foyers. Pour cela, rien ne sert de brûler les étapes. Ainsi, avant de penser à la future couleur des rideaux ou l’emplacement de la cuisinière, il faut penser avant tout à l’achat du terrain.

Le choix du terrain à bâtir est plus qu’un préliminaire dans un projet immobilier. Au contraire, il est une phase clé et reflète à l’avance l’avenir de la maison. Par conséquent, il est important d’examiner chaque offre minutieusement et de ne bannir aucune occasion, qu’elle soit inscrite dans les annonces locales ou présentée par un agent immobilier, en passant par les ventes aux enchères.

L’achat d'un terrain à bâtir n’est donc pas une mince affaire. Aussi l'acheteur doit-il bien choisir la situation géographique du terrain en répondant à certaines questions : est-il bien desservi par les moyens de transport en commun ? Se trouve-t-il à proximité des commerces ?

Pour pouvoir bénéficier de l’offre la plus attractive, il est nécessaire de définir au préalable ce que l’on attend de l’achat d'un terrain constructible. Ainsi, pour un terrain destiné pour la construction, on a le choix entre un terrain en lotissement, ou sinon un terrain isolé. Le premier a pour principal avantage son côté déjà viabilisé, avec un aménagement aux réseaux collectifs, intégrant l’eau et l’électricité, le téléphone, le gaz et les autres équipements d’assainissement. Par contre, le second offre une large gamme de choix en matière de bâtiment et on peut y construire avec une plus grande liberté la maison de son rêve. Pour savoir si un terrain est constructible, il faut demander un certificat d’urbanisme auprès de la mairie. Ce document doit vous renseigner sur la constructibilité du terrain, l’existence de projets d’utilité publique, des règles d’urbanisme à respecter, la viabilité du terrain (raccordement aux réseaux publics), sa situation (se trouve-t-il dans une zone à risque) et les éventuels classements en secteur protégé.

La configuration des lieux a également son importance. La topographie du terrain influe sur le budget alloué à la construction d’une maison. Un terrain pentu est difficilement constructible (passage engin, remblayage) ce qui augmentera certainement le coût de votre maison.

Ensuite on doit se projeter dans le futur et penser aux aménagements internes et externes de la construction. En effet, lors de la vente d'un terrain par un particulier, on a bien souvent tendance à trop s’orienter vers les avantages émotionnels du contrat comme la qualité du panorama et oublier les caractéristiques techniques de l’achat. Certes, l’acquisition doit avant tout être plaisante. Néanmoins, l’agencement du terrain est vital pour que l’investissement soit favorable. Par conséquent, quand on fait un achat de terrain via un particulier, il est important de se poser un bon nombre de questions importantes. Pour cela, il y a les particularités propres du bien, notamment sur la surface du lot, la superficie constructible ou COS, la valeur maximale de la SHON ou le raccordement aux réseaux. Il est également nécessaire de savoir si le terrain est borné ou si le vendeur a déjà effectué des études géologiques du sous-sol. Ensuite, il y a le critère légal concernant les servitudes. En effet, d’une part, il y a les servitudes de droit public, lesquelles sont inscrites dans le PLU (Plan Local d’Urbanisme) mentionnant les réglementations sur hauteur, les alignements de façade, le stationnement des voitures, les plantations minimales, les canalisations d’eau potable, de gaz ou de lignes électriques et d’autre part, il y a les servitudes dites de droit privé relatives aux règles de mitoyenneté, aux clôtures et au droit de passage que l’on doit considérer avant tout achat de terrain.

L'achat d'un terrain à bâtir peut se financer par l'intermédiaire d'un crédit. Il est donc nécessaire de ne pas oublier d’y inclure les frais d’acquisition. Ces frais dits annexes ont une valeur bien évolutive car leur définition ne suit pas des normes bien précises. En effet, leur coût varie suivant le type de l’acquisition d’une part et la nature du vendeur d’autre part. Ainsi, si l’offre vient d’un professionnel ou d’un particulier, les droits d’enregistrement sont inclus dans le prix du terrain. Par contre, si l’achat se fait auprès d’une collectivité locale, le contrat détermine le type de paiement. Ainsi, soit c’est un paiement de TVA sur terrain à bâtir soit c’est simplement un règlement des droits d’enregistrement en sus. Par ailleurs, il y a également ce que l’on appelle les frais de participation aux dépenses d’équipements publics. Ces frais sont perçus par le pouvoir public à titre de collaboration pour le raccordement des réseaux du terrain et l’assainissement, notamment les égouts, la voirie, l’eau et l’électricité ou le gaz. Enfin, les frais lors de l’achat d'un terrain peuvent être plus importants par d’autres surcoûts facultatifs. Cela peut provenir d’un bornage de géomètre ou d’une étude de sol faite par un expert.
 
 

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